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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE
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VAL ENERGY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAL ENERGY
SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4340915
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2027
VAL ENERGY de SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE

Présentation de la marque VAL ENERGY

Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE domicilié(e) UNIVERSAONE, 18 rue Félix Mangini - 69009 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 348 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque VAL ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL ENERGY arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : NEOVALY NOTRE METROPOLE A DE L'ENERGIE


SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE, Société par Actions Simplifiée - UNIVERSAONE, 18 rue Félix Mangini - 69009 - Lyon - France - SIREN 410348833


SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Service d'ingénierie financière et de gestion financière de centres de valorisation énergétique de déchets, d'ordures et de combustibles solides de récupération ;

Services de construction, d'installation, d'exploitation, de maintenance, et de réparation de centres de valorisation énergétique de déchets, ordures et combustibles solides de récupération ;

Transport et entreposage de déchets, matériaux de recyclage et combustibles solides de récupération ; distribution d'énergie thermique, calorifique et frigorifique ;

Production d'énergie ; traitement de déchets (transformation), recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; purification et régénération de l'air ; destruction et incinération d'ordures, déchets et combustibles solides de récupération.